Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site batiprorenovations.com est édité par :
BatiPro Rénovations (BatiPro SAS)
Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
Capital social : 500 €
SIRET : 879 904 258 00024
SIREN : 879 904 258
RCS : Nanterre
Code APE : 41.20A — Construction de maisons individuelles
Siège social : 358 rue Gabriel Péri, 92700 Colombes
Téléphone : 06 87 98 43 50
Directeur de la publication : Georges Pascal, Président
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site web : vercel.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, photographies, vidéos, graphismes, icônes) est la propriété exclusive de BatiPro Rénovations ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation de tout ou partie du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable écrite de BatiPro Rénovations, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
4. Limitation de responsabilité
BatiPro Rénovations s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour de ces informations, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers.
Les informations présentes sur ce site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Elles ne sauraient constituer un engagement contractuel.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. BatiPro Rénovations ne dispose d'aucun moyen de contrôle sur le contenu de ces sites tiers et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
7. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Téléphone : 06 87 98 43 50
Formulaire : Page de contact